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Marques déposées par DARES Patrick
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PETILLE POMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETILLE POMME
DARES Patrick, St Guilhem Castelnau d'Estretefonds, 31620 FRONTON

Numéro de dépôt :
1241509
Date de dépôt :
08/07/1983
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
08/07/1993

Présentation de la marque PETILLE POMME

Déposée le 8 juillet 1983 par DARES Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PETILLE POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DARES Patrick, St Guilhem Castelnau d'Estretefonds, 31620 FRONTON - France.

La marque PETILLE POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETILLE POMME est expirée depuis le 8 juillet 1993.


DARES Patrick, St Guilhem Castelnau d'Estretefonds, 31620 FRONTON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Jus de pomme gazeifié, Jus de pomme pétillant.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.