Déposée le 8 juillet 2013 par madame DARDOT BUISSON MARIANNE et monsieur DARDOT Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « TopNet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Les déposants sont madame DARDOT BUISSON MARIANNE domicilié(e) 3 Clos des CORMIERS - 95240 - CORMEILLES EN PARISIS - France et monsieur DARDOT Jean-Paul domicilié(e) 6 allée des Mésanges - 95260 - BEAUMONT SUR OISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme buisson marianne domicilié(e) 3 Clos des CORMIERS - 95240 - CORMEILLES EN PARISIS - France.
La marque TopNet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018072.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TopNet est expirée depuis le 8 juillet 2023.
Mme DARDOT BUISSON MARIANNE - 3 Clos des CORMIERS - 95240 - CORMEILLES EN PARISIS - France
M. DARDOT Jean-Paul - 6 allée des Mésanges - 95260 - BEAUMONT SUR OISE - France
Mme buisson marianne - 3 Clos des CORMIERS - 95240 - CORMEILLES EN PARISIS - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Inscription le 20 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624406 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-20
Inscription le 20 mai 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°624405 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-20
Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Protège mains contres les microbes et virus (produits semis fini), isolant en mousse, adaptable sur tous types de barres de maintien à contacts directs manuels, permettant de s'adapter suivant le diamètre, la longueur et la superficie du guidon des chariots de provisions (grandes surfaces) chariots de transports de bagages des aéroports, des gares, suivant le diamètre, la superficie et la longueur de tous autres supports publics tels que barres d'appuis dans les bus, métros ainsi que toutes les poignées de portes de moyens de locomotion patinettes, les pistolets de pompe à essence et les guidons ou appareils de sports des salles de gym collectives, et les landaus et poussettes, velos en libre service.
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