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Marques déposées par monsieur DARDANELLI Albert
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DOMAINE BEL AVENIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BEL AVENIR
M. DARDANELLI Albert , Le Bel Avenir, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY.

Numéro de dépôt :
1283814
Date de dépôt :
06/09/1984
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
06/09/1994

Présentation de la marque DOMAINE BEL AVENIR

Déposée le 6 septembre 1984 par monsieur DARDANELLI Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE BEL AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DARDANELLI Albert - France.

La marque DOMAINE BEL AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BEL AVENIR est expirée depuis le 6 septembre 1994.


M. DARDANELLI Albert , Le Bel Avenir, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE BEL AVENIR".