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Marques déposées par DARDANELLI ALAIN LE BEL AVENIR
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DOMAINE BEL AVENIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BEL AVENIR
DARDANELLI ALAIN LE BEL AVENIR

Numéro de dépôt :
98721671
Date de dépôt :
03/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2008

Présentation de la marque DOMAINE BEL AVENIR

Déposée le 3 mars 1998 par DARDANELLI ALAIN LE BEL AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE BEL AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est DARDANELLI ALAIN LE BEL AVENIR, domicilié(e) 71570 LA CHAPELLE de GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARDANELLI ALAIN LE BEL AVENIR - France.

La marque DOMAINE BEL AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BEL AVENIR est expirée depuis le 3 mars 2008.


DARDANELLI ALAIN LE BEL AVENIR - 71570 LA CHAPELLE de GUINCHAY - France


DARDANELLI ALAIN LE BEL AVENIR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE BEL AVENIR".