Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SAFE-LADDER ATTACHE JUSQU'AU BOUT
DARCHEN Yann-Hervé BOURGEOIS-ROMAIN Philippe
Numéro de dépôt :
3336178
Date de dépôt :
21/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SAFE-LADDER ATTACHE JUSQU'AU BOUT
Déposée le 21 janvier 2005 par DARCHEN Yann-Hervé et BOURGEOIS-ROMAIN Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAFE-LADDER ATTACHE JUSQU'AU BOUT »
Les déposants sont DARCHEN Yann-Hervé domicilié(e) 56 rue Gabriel Péri,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et BOURGEOIS-ROMAIN Philippe domicilié(e) 17 Place de l'Hôtel de Ville,73400 UGINE - 73400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARCHEN Yann-Hervé domicilié(e) 56 rue Gabriel Peri,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DARCHEN Yann-Hervé a également déposé les autres marques suivantes : ACCES-SAFE
DARCHEN Yann-Hervé - 56 rue Gabriel Péri,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France
BOURGEOIS-ROMAIN Philippe - 17 Place de l'Hôtel de Ville,73400 UGINE - 73400 - France
DARCHEN Yann-Hervé - 56 rue Gabriel Peri,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France
Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet total n°415423 - Publication au BOPI 2005-07-18
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Échafaudages métalliques. Échelles souples métalliques. Échelles souples non métalliques. Échelles de couvreur. Échelles d'accès. Échafaudage en éventail. Plateau d'échafaudage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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