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Marques déposées par DARCEL Serge
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VELOTERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOTERIE
DARCEL Serge
DARCEL Françoise

Numéro de dépôt :
94523503
Date de dépôt :
07/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2004

Présentation de la marque VELOTERIE

Déposée le 7 juin 1994 par DARCEL Serge et DARCEL Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Les déposants sont DARCEL Serge, domicilié(e) 70 Rue de Montlignon, 95320 St Leu La Forêt - France et DARCEL Françoise, domicilié(e) 70 Rue de Montlignon, 95320 St Leu La Forêt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARCEL Serge - France.

La marque VELOTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOTERIE est expirée depuis le 7 juin 2004.

DARCEL Serge a également déposé les autres marques suivantes : BIMACHINE , TRI MACHINE , VELOTROC , VELO 9


DARCEL Serge - 70 Rue de Montlignon, 95320 St Leu La Forêt - France

DARCEL Françoise - 70 Rue de Montlignon, 95320 St Leu La Forêt - France


DARCEL Serge - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

- Organisation de loterie - Jeu - Edition de revues, de livres

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.