Déposée le 22 septembre 1992 par DARCEL Serge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VELO 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est DARCEL Serge domicilié(e) 70 Rue de Montlignon - 95320 - ST-LEU-LA-FORET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DARCEL Serge domicilié(e) 70 Rue de Montlignon - 95320 - ST-LEU-LA-FORET - France.
La marque VELO 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VELO 9 est expirée depuis le 22 septembre 2022.
DARCEL Serge - 70 Rue de Montlignon - 95320 - ST-LEU-LA-FORET - France
DARCEL Serge - 70 Rue de Montlignon - 95320 - ST-LEU-LA-FORET - France
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2002 n°2226910 - Publication au BOPI 2002-09-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Inscription le 22 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°582274 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2012 n°2499019 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-05-30
Vélos pédales de cycles pneumatiques remorques (véhicules) selles pour bicyclettes tricycles triporteur cadre de cycles bicyclettes cycles sièges de sécurité pour enfants chaussures de sport bonneterie chaussettes gants maillots casquette chapellerie casque de protection
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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