Déposée le 30 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DARCANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AROMACEUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DARCANE domicilié(e) 6 boulevard Joffre,91490 MILLY LA FORÊT - 91490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 007 878 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque AROMACEUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROMACEUTIQUE est expirée depuis le 30 mai 2013.
DARCANE a également déposé les autres marques suivantes : DAROMACEUTIQUE
DARCANE, société à responsabilité limitée - 6 boulevard Joffre,91490 MILLY LA FORÊT - 91490 - France - SIREN 434007878
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Inscription le 23 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500381 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23
Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; herbes aromatiques surgelées ; fruits congelés, herbes potagères conservées ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de légumes et de produits végétaux. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; herbes potagères fraîches ; animaux vivants ; aliments pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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