Déposée le 19 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DARBOPLANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DARBONNE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DARBOPLANT domicilié(e) 8229, avenue des Pyrénées,33114 LE BARP (dossier no 2326021) - 33114 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 968 054 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2326021) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DARBONNE est expirée depuis le 19 décembre 2016.
DARBOPLANT Société par actions simplifiée - 8229, avenue des Pyrénées,33114 LE BARP (dossier no 2326021) - 33114 - France - SIREN 433968054
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2326021) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation n°2079834 - Publication au BOPI 1997-02
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2006 n°2326021 - Publication au BOPI 2006-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Inscription le 19 février 2003 - Changement d'adresse n°365998 - Publication au BOPI 2003-02-19
Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365749 - Publication au BOPI 2003-02-18
Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365748 - Publication au BOPI 2003-02-18
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, bulbes, plants, plantes vivantes et fleurs naturelles, et notamment plants d'asperges, fraisiers, muguets, plantes médicinales et à potage, betteraves rouges.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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