Déposée le 24 avril 2003 par DARBONNENS JEAN-LAURENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SÀC ® Doudou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est DARBONNENS JEAN-LAURENT domicilié(e) 84 Pl de l'Église 84,45200 Amilly - 45200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DARBONNENS JL domicilié(e) 84, Pl de l'église, 84,45200 AMILLY - 45200 - France.
La marque SÀC ® Doudou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÀC ® Doudou est expirée depuis le 24 avril 2013.
DARBONNENS JEAN-LAURENT - 84 Pl de l'Église 84,45200 Amilly - 45200 - France
Mr DARBONNENS JL - 84, Pl de l'église, 84,45200 AMILLY - 45200 - France
Inscription le 27 janvier 2004 - Rejet partiel n°385620 - Publication au BOPI 2004-01-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Cuir et imitations du cuir, malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sac à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes ou pochettes) pour emballage. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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