DARBON FABIEN CASTEL Alain PINNA PATRICE MUNTANER STEPHAN
Numéro de dépôt :
3805670
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/02/2021
Présentation de la marque N1 BORN IN AJACCIO 1769
Déposée le 11 février 2011 par DARBON FABIEN, CASTEL Alain, PINNA PATRICE, MUNTANER STEPHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « N1 BORN IN AJACCIO 1769 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Les déposants sont DARBON FABIEN domicilié(e) ELBE – B – RESIDENCE DES ILES ROUTE DES SANGUINAIRES - 20000 - AJACCIO - France, CASTEL Alain domicilié(e) 16 RUE D'IENA - 20000 - AJACCIO - France, PINNA PATRICE domicilié(e) 14 bld FRED SCAMARONI - 20000 - AJACCIO - France, MUNTANER STEPHAN domicilié(e) 91 bld BAILLE - MARSEILLE 13005 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARBON FABIEN, c/o MME CULIOLI domicilié(e) 16 RUE DIENA - 20000 - AJACCIO - France.
La marque N1 BORN IN AJACCIO 1769 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N1 BORN IN AJACCIO 1769 est expirée depuis le 11 février 2021.
DARBON FABIEN - ELBE – B – RESIDENCE DES ILES ROUTE DES SANGUINAIRES - 20000 - AJACCIO - France
CASTEL Alain - 16 RUE D'IENA - 20000 - AJACCIO - France
PINNA PATRICE - 14 bld FRED SCAMARONI - 20000 - AJACCIO - France
MUNTANER STEPHAN - 91 bld BAILLE - MARSEILLE 13005 - France
DARBON FABIEN, c/o MME CULIOLI - 16 RUE DIENA - 20000 - AJACCIO - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographie ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage – articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Caractère d'imprimerie ; clichés – papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instrument d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulette ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Tissus ; couverture de lit et de table. Tissus à usage textile tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie – chemises ; vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures (habillement) fourrures (vêtements), gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chausettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textile ; sous vêtements.
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