DOMAINE LA GUILLOTINE LA GRAVE
Présentation de la marque DOMAINE LA GUILLOTINE LA GRAVE
Déposée le 15 novembre 1978 par DARAMAT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « DOMAINE LA GUILLOTINE LA GRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE LA GUILLOTINE LA GRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE LA GUILLOTINE LA GRAVE est expirée depuis le 15 novembre 1988.
DARAMAT Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028