Déposée le 17 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IPA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAPS domicilié(e) ROUTE DE TOULOUSE,32600 L'ISLE JOURDAIN (dossier no 2384961) - 32600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 840 690 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DAPS domicilié(e) ROUTE DE TOULOUSE,32600 L'ISLE JOURDAIN (dossier no 2384961) - 32600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL DAPS SARL - ROUTE DE TOULOUSE,32600 L'ISLE JOURDAIN (dossier no 2384961) - 32600 - France - SIREN 384840690
SARL DAPS - ROUTE DE TOULOUSE,32600 L'ISLE JOURDAIN (dossier no 2384961) - 32600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02
Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317145 - Publication au BOPI 2001-03-05
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2008 n°2384961 - Publication au BOPI 2008-09-22
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Réparation de. - mécanique générale - véhicules automobiles - entretien et réparation de véhicules automobiles - réparation de motocycles - contrôle technique automobile.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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