Déposée par voie électronique le 12 septembre 2019 par DAPHNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DAPHNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-40 du 4 octobre 2019.
Le déposant est DAPHNE domicilié(e) 29 Poortakkerstraat - 9051 - GAND - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque DAPHNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Albums; affiches; almanachs; articles pour reliures; atlas; autocollants [articles de papeterie]; bloque-pages; brochures; cahiers; calendriers; carnets; cartes; cartes à échanger autres que pour jeux; cartes de voeux; cartes de voeux musicales; cartes géographiques; cartes postales; catalogues; clichés d'imprimerie; décalcomanies; enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles; enveloppes [papeterie]; étiquettes en papier ou en carton; faire-part [papeterie]; images; imprimés graphiques; journaux; journaux de bandes dessinées; lithographies; livres; bandes-dessinées ; livrets; manuels; pâte à modeler; périodiques; photographies [imprimées]; photogravures; plans; pochettes pour documents; pochoirs; portraits; posters ; produits de l'imprimerie; prospectus; publications imprimées; registres [livres]; répertoires; représentations graphiques; reproductions graphiques; revues [périodiques]; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; serre-livres; sous-main; tableaux [peintures] encadrés ou non; tracts ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage; aquarelles; ardoises pour écrire; articles de bureau à l'exception des meubles; articles de papeterie; bacs à peinture; blocs à dessin; blocs [papeterie]; boîtes de peinture [matériel scolaire]; boîtes en papier ou en carton; buvards; calques; craie à écrire; crayons; crayons d'ardoise; crayons fusains; effaceurs pour tableaux; encres; feuilles [papeterie]; fiches [papeterie]; fournitures pour l'écriture; fournitures pour le dessin; fournitures scolaires; gommes à effacer; marqueurs [articles de papeterie]; papier; pinceaux; planches à dessin; règles à dessiner; tampons encreurs; trousses à dessin ;
Jeux ; jouets ; blocs de construction [jouets]; boules de jeu ; cartes à échanger pour jeux; cartes à jouer; cartes de bingo; cerfs-volants; confettis; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries; dés [jeux]; jeux de société; jeux de table; jeux d’anneaux ; maquettes [jouets]; mobiles en tant que jouets; piñatas; puzzles; tapis d'éveil; toupies [jouets] ; masques [jouets] ; masques de carnaval ;
Edition de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de bandes-dessinées de tous types de publications ; publication de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de bandes-dessinées de tous types de publications ; édition de jeux ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; publication de textes autres que textes publicitaires; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques; production de films ; prêt de livres ; services de bibliothèques de prêt ; informations en matière de divertissement; organisation de concours [éducation ou divertissement]; organisation d'expositions à des fins culturelles ou éducatives.
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