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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAPHNE à directoire
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GROUPE DAPHNÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE DAPHNÉ
DAPHNE Société Anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3163064
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2012
GROUPE DAPHNÉ de DAPHNE à directoire

Présentation de la marque GROUPE DAPHNÉ

Déposée le 6 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) DAPHNE à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE DAPHNÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAPHNE à directoire domicilié(e) 153, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 315 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 64, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque GROUPE DAPHNÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE DAPHNÉ est expirée depuis le 6 mai 2012.


DAPHNE Société Anonyme à directoire - 153, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 410315006


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 64, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Tissus ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; tentures murales non en matières textiles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.