Déposée le 25 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) DAPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EVOLUTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAPA domicilié(e) Chemin de la Benoite, 83320 CARQUEIRANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean ELLES - France.
La marque EVOLUTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUTEL est expirée depuis le 25 avril 2000.
DAPA (S.A.) - Chemin de la Benoite, 83320 CARQUEIRANNE - France
Monsieur Jean ELLES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54
Meubles ou Mobiliers, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseaux, joncs, osier, corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, marbre, granit, pierres diverses. Service stylique, à savoir conception de meubles
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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