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Marques déposées par DAP ELECTRONIQUE CANADA LTEE
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DAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAP
DAP ELECTRONIQUE CANADA LTEE

Numéro de dépôt :
92414156
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2002

Présentation de la marque DAP

Déposée le 8 avril 1992 par DAP ELECTRONIQUE CANADA LTEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est DAP ELECTRONIQUE CANADA LTEE, domicilié(e) 955 Place Dufour Ville Vanier, Québec CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque DAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAP est expirée depuis le 8 avril 2002.


DAP ELECTRONIQUE CANADA LTEE - 955 Place Dufour Ville Vanier, Québec CANADA - Canada


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Inscription le 3 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187088 - Publication au BOPI 1995-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules.Instruments d'alarme pour véhicules

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.