Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAVAL'KHAN
DAOUPHARS Hervé
MAYOU Fatima

Numéro de dépôt :
96641210
Date de dépôt :
11/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CAVAL'KHAN

Déposée le 11 septembre 1996 par DAOUPHARS Hervé et MAYOU Fatima auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVAL'KHAN »

Les déposants sont DAOUPHARS Hervé, domicilié(e) 46 Ile de Fanac, 94340 Joinville le Pont - France et MAYOU Fatima, domicilié(e) 46 Ile de Fanac, 94340 Joinville le Pont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAOUPHARS Hervé - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41


DAOUPHARS Hervé - 46 Ile de Fanac, 94340 Joinville le Pont - France

MAYOU Fatima - 46 Ile de Fanac, 94340 Joinville le Pont - France


DAOUPHARS Hervé - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°289173 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 11 février 1999 - Rejet total n°289228 - Publication au BOPI 1999-02-11

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

. Edition de livres, de revues.Dressage d'animaux.Production de spectacle, de films.Agence pour artistes.Accessoires de décors Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Organisation et production d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles.Télécommunications Communications par terminaux ordinateur.Agence de presse . Produits de l'imprimerie.Photographies Affiches Cartes à jouer . Matériel pour artistes Objets d'art gravés Albums Catalogues Chemises pour documents Journaux Modèles d'écriture Enveloppes Cartes géographiques Caractères typographiques Prospectus Cartes postales Publications Pochoir Livres Services télématiques sur réseaux nationaux et internationaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.