Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSITOL
DAOUD Hany

Numéro de dépôt :
3814442
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
SENSITOL de DAOUD Hany

Présentation de la marque SENSITOL

Déposée le 15 mars 2011 par DAOUD Hany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSITOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est DAOUD Hany domicilié(e) 795 Muir, Suite 802, Ville Saint-Laurent, MONTREAL H4L 5H8, Québec - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SENSITOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSITOL est expirée depuis le 15 mars 2021.

DAOUD Hany a également déposé les autres marques suivantes : UNO , SO SOFT , GAÏA , PAROCYL


DAOUD Hany - 795 Muir, Suite 802, Ville Saint-Laurent, MONTREAL H4L 5H8, Québec - Canada


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 21 septembre 2011 - Retrait partiel n°558471 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Errata de l'enregistrement - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Dentifrices, produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.