Déposée le 15 mars 2011 par DAOUD Hany
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SENSITOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est DAOUD Hany domicilié(e) 795 Muir, Suite 802, Ville Saint-Laurent, MONTREAL H4L 5H8, Québec - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SENSITOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSITOL est expirée depuis le 15 mars 2021.
DAOUD Hany a également déposé les autres marques suivantes : UNO , SO SOFT , GAÏA , PAROCYL
DAOUD Hany - 795 Muir, Suite 802, Ville Saint-Laurent, MONTREAL H4L 5H8, Québec - Canada
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 21 septembre 2011 - Retrait partiel n°558471 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Errata de l'enregistrement - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Dentifrices, produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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