Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.A.P. Sécurity (é) Personal Assistant Pilot
Mr DAOUADI Jamel

Numéro de dépôt :
97676985
Date de dépôt :
07/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2007

Présentation de la marque P.A.P. Sécurity (é) Personal Assistant Pilot

Déposée le 7 mai 1997 par monsieur DAOUADI Jamel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.A.P. Sécurity (é) Personal Assistant Pilot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est monsieur DAOUADI Jamel domicilié(e) 1, Allée de l'Aube, 78310 MAUREPAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DAOUADI Jamel - France.

La marque P.A.P. Sécurity (é) Personal Assistant Pilot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.A.P. Sécurity (é) Personal Assistant Pilot est expirée depuis le 7 mai 2007.


Mr DAOUADI Jamel - 1, Allée de l'Aube, 78310 MAUREPAS - France


Mr DAOUADI Jamel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Dispositif électronique destiné à prévenir l'assoupissement des conducteurs routiers