Déposée le 30 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CEREALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAO domicilié(e) ZA LE FOSSON, 04300 SAINT-MAIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 563 208 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane BRUNEL DAO SARL - France.
La marque CEREALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREALPES est expirée depuis le 30 juin 2002.
DAO a également déposé les autres marques suivantes : 66o 30 ORGANICS , DAO
DAO SARL - ZA LE FOSSON, 04300 SAINT-MAIME - France - SIREN 379563208
Stéphane BRUNEL DAO SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Plats préparés frais biologiques, à base de céréales
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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