Marque expirée - Marque en non vigueur
QUALITE CONFORT MEDICAL
Numéro de dépôt :
3499034
Date de dépôt :
03/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2017
Présentation de la marque QUALITE CONFORT MEDICAL
Déposée le 3 mai 2007 par DANZI Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE CONFORT MEDICAL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE CONFORT MEDICAL est expirée depuis le 3 mai 2017.
DANZI Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24