Marque expirée - Marque en non vigueur
Concept Habitat Santé
Numéro de dépôt :
3488868
Date de dépôt :
15/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2017
Présentation de la marque Concept Habitat Santé
Déposée le 15 mars 2007 par DANZI Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Concept Habitat Santé »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concept Habitat Santé est expirée depuis le 15 mars 2017.
DANZI Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17