Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSFERRY
DANZAS S.A.

Numéro de dépôt :
92415126
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2002

Présentation de la marque TRANSFERRY

Déposée le 15 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) DANZAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSFERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANZAS domicilié(e) 1 Leimenstrasse, 4002 BALE SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANZAS S.A. Direction Générale M. J.C. BERTHOD - France.

La marque TRANSFERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFERRY est expirée depuis le 15 avril 2002.

DANZAS a également déposé les autres marques suivantes : DGV DANZAS GRANDE VITESSE , PHOEBUS , DANZAS , DANZAS , DANZAS AVANTAGE 30 , DANZAS SPRINT , GTI DANZAS GTI GARANTIE TRANSPORT IMMEDIAT , DANZAS


DANZAS S.A. - 1 Leimenstrasse, 4002 BALE SUISSE - Suisse


DANZAS S.A. Direction Générale M. J.C. BERTHOD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Wagons pour le transport de marchandises