Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MoSA – Musée du Street Art / Museum of Street Art
Mle Danysz Magdalena

Numéro de dépôt :
4051225
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/11/2023
MoSA – Musée du Street Art / Museum of Street Art de Danysz Magdalena

Présentation de la marque MoSA – Musée du Street Art / Museum of Street Art

Déposée le 29 novembre 2013 par mademoiselle Danysz Magdalena auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MoSA – Musée du Street Art / Museum of Street Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est mademoiselle Danysz Magdalena domicilié(e) 78 rue Amelot - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Danysz Magdalena domicilié(e) 78 rue Amelot - 75011 - PARIS - France.

La marque MoSA – Musée du Street Art / Museum of Street Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MoSA – Musée du Street Art / Museum of Street Art est expirée depuis le 29 novembre 2023.


Mle Danysz Magdalena - 78 rue Amelot - 75011 - PARIS - France


Mle Danysz Magdalena - 78 rue Amelot - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.