Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LAMOD
Numéro de dépôt :
17117
Date de dépôt :
03/01/1983
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
03/01/1993
Présentation de la marque LAMOD
Déposée le 3 janvier 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANYSOL Rouane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LAMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LAMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAMOD est expirée depuis le 3 janvier 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50