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Marques déposées par monsieur Danyel Bruyant
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AND CO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AND CO
M. Danyel Bruyant

Numéro de dépôt :
3964475
Date de dépôt :
28/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AND CO de Danyel Bruyant

Présentation de la marque AND CO

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2012 par monsieur Danyel Bruyant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AND CO »

Le déposant est monsieur Danyel Bruyant domicilié(e) immeuble de l'aiguille, 519 rue des Cargneules - 38410 - Chamrousse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Danyel Bruyant domicilié(e) immeuble de l'aiguille, 519 rue des Cargneules - 38410 - Chamrousse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Danyel Bruyant a également déposé les autres marques suivantes : UNKORRUPTED


M. Danyel Bruyant - immeuble de l'aiguille, 519 rue des Cargneules - 38410 - Chamrousse - France


M. Danyel Bruyant - immeuble de l'aiguille, 519 rue des Cargneules - 38410 - Chamrousse - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614039 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).