Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSIRIS LA NATURE A VOTRE PORTE
DANY Pascale

Numéro de dépôt :
3066603
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2010
BIOSIRIS LA NATURE A VOTRE PORTE de DANY Pascale

Présentation de la marque BIOSIRIS LA NATURE A VOTRE PORTE

Déposée le 17 novembre 2000 par DANY Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSIRIS LA NATURE A VOTRE PORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est DANY Pascale, domicilié(e) 43 Rue ANDRE ROUBALLAY, 41500 MENARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANY Pascale - France.

La marque BIOSIRIS LA NATURE A VOTRE PORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066603.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSIRIS LA NATURE A VOTRE PORTE est expirée depuis le 17 novembre 2010.


DANY Pascale - 43 Rue ANDRE ROUBALLAY, 41500 MENARS - France


DANY Pascale - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Viande - poisson - volaille et gibier - extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées confitures, compote - uf, lait et produits laitiers - huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café - farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés ni transformés, graines (semences) - animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles - Aliments pour les animaux malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits - sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tous les produits précités étant issu de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.