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Marques déposées par Dany MOUTON
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CHOCOLIGHT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLIGHT
Dany MOUTON
José FERRE
Dimitri KLEIN

Numéro de dépôt :
1755288
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/05/2000

Présentation de la marque CHOCOLIGHT

Déposée le 11 mai 1990 par Dany MOUTON, José FERRE, Dimitri KLEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHOCOLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Dany MOUTON, domicilié(e) 38, La Gaillarderie 78590 - France, , José FERRE, domicilié(e) 4, rue Monsieur le Prince, 75006 PARIS - France, , Dimitri KLEIN, domicilié(e) 1, rue la Chataigneraie, 92310 SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr José FERR - France.

La marque CHOCOLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLIGHT est expirée depuis le 11 mai 2000.


Dany MOUTON - 38, La Gaillarderie 78590 - France

José FERRE - 4, rue Monsieur le Prince, 75006 PARIS - France

Dimitri KLEIN - 1, rue la Chataigneraie, 92310 SEVRES - France


Mr José FERR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestibles ; miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever ; se moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épice glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.