Déposée par voie électronique le 23 octobre 2012 par madame Dany Grard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 15K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est madame Dany Grard domicilié(e) 3 rue de la paix - 53000 - Laval - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Dany Grard domicilié(e) 3 rue de la paix - 53000 - Laval - France.
La marque 15K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 15K est expirée depuis le 23 octobre 2022.
Dany Grard a également déposé les autres marques suivantes : LE POLAR CIRCULE
Mme. Dany Grard - 3 rue de la paix - 53000 - Laval - France
Mme. Dany Grard - 3 rue de la paix - 53000 - Laval - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Appareils portables ou non pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et de l'image ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Disques compacts, DVD et autres support d'enregistrement numériques du son et/ou de l'image et/ou du texte ; Logiciels de jeux ; Logiciels notamment dans le domaine de l'édition et de la lecture de contenus littéraires ; Publications électroniques téléchargeables ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Livres, journaux, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, lettres d'information, prospectus ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
Service de vente au détail, via un site internet ou tout autre média électronique d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques ; supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques ; disques compacts audio et/ou vidéo ; logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatique et/ou de réseau Internet ; progiciels, programmes informatiques ; Cédéroms ; DVD ; écrans vidéo ; agendas électroniques ; papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; livres , journaux , revues , ouvrages, encyclopédies , lettres d'informations ; prospectus. Organisation d'opérations événementielles dans le cadre de la promotion pour la vente de produits via internet. Service de reproduction de documents ;
Télécommunications. Services de communications électroniques, téléphoniques et par tous moyens téléinformatiques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'internet. Services de transmission de textes, de sons, d'images, de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs/enregistreurs portables ou non de contenus multimédias. Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Publication électronique et numériques de livres, textes autres que publicitaires, de revues, de périodiques en ligne. Publications de contenus multimédias ; Micro-édition. Publication de livres. Prêt de livres. Mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; Conception, production et montage de programmes radiophoniques, de programmes de télévision et plus généralement d'oeuvres audiovisuelles ; conception, production et montages d'oeuvres multimédias ; Conception, production et organisation de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de stages, d'ateliers à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation de jeux, de concours en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement.
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