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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANY ET DIDIER TONIN
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DT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DT
SARL DANY ET DIDIER TONIN

Numéro de dépôt :
96625516
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque DT

Déposée le 13 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANY ET DIDIER TONIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANY ET DIDIER TONIN domicilié(e) 6 RUE PRINCIPALE, RANRUPT 67420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 000 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTERIE ARTISANALE GRES D'ALSACE, DANY ET DIDIER TONIN - France.

La marque DT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DT est expirée depuis le 13 mai 2006.


SARL DANY ET DIDIER TONIN - 6 RUE PRINCIPALE, RANRUPT 67420 - France - SIREN 329000137


POTERIE ARTISANALE GRES D'ALSACE, DANY ET DIDIER TONIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Objet en céramique à savoir: Poterie culinaire et décorative, vases, coupes, cruches, plats, bols, terrines, assiettes, chopes, modelages, pièces uniques