Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANUTA
Danuta RYBAK, épouse KRAMMER

Numéro de dépôt :
1558004
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1999

Présentation de la marque DANUTA

Déposée le 2 novembre 1989 par Danuta RYBAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANUTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Danuta RYBAK, épouse KRAMMER, domicilié(e) 61 rue Scheffer, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne CHAMPAGNER KATZ - France.

La marque DANUTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANUTA est expirée depuis le 2 novembre 1999.

Danuta RYBAK a également déposé les autres marques suivantes : CYLATEX


Danuta RYBAK, épouse KRAMMER - 61 rue Scheffer, 75116 PARIS - France


Corinne CHAMPAGNER KATZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie;tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;vêtements, notamment maillots de bains et lingerie;chaussures; chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.