Marque expirée - Marque en non vigueur

CATTINAIR
DANTHERM FILTRATION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1436996
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2017
CATTINAIR de DANTHERM FILTRATION

Présentation de la marque CATTINAIR

Déposée le 20 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANTHERM FILTRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CATTINAIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANTHERM FILTRATION domicilié(e) 60, rue de Besançon François Mitterrand,25150 PONT DE ROIDE (dossier no 2349863) - 25150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2349863) - 59011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CATTINAIR est expirée depuis le 20 novembre 2017.


DANTHERM FILTRATION Société par actions simplifiée - 60, rue de Besançon François Mitterrand,25150 PONT DE ROIDE (dossier no 2349863) - 25150 - France


CABINET LEPAGE - 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069,59011 LILLE CEDEX (dossier no 2349863) - 59011 - France


Renouvellement sans limitation n°2090982 - Publication au BOPI 1997-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 28 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°385729 - Publication au BOPI 2004-01-28

Inscription le 28 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°385730 - Publication au BOPI 2004-01-28

Inscription le 28 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385731 - Publication au BOPI 2004-01-28

Inscription le 16 avril 2007 - Changement de dénomination n°452522 - Publication au BOPI 2007-04-16

Inscription le 25 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471200 - Publication au BOPI 2008-03-25

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2007 n°2349863 - Publication au BOPI 2007-09-03

Inscription le 13 janvier 2011 - Changement d'adresse n°540708 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-13

Collecteurs d'aspiration;ventilateurs;cyclones ou multi-cyclones;silos de stockage, avec ou sans extraction;filtres statiques ou automatiques, électro-statiques ou à déroulement;tunnels de séchage et cabines de peinture;séchoirs à bois;récupérateurs de chaleur; séparateurs à voie humide.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.