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Marques déposées par DANTA
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SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL
DANTA

Numéro de dépôt :
92428498
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2002

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 28 juillet 1992 par DANTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est DANTA, domicilié(e) Top Floor, Salduba Building, Urbanizacion, OBARRIO PANAMA - Panama.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 28 juillet 2002.

DANTA a également déposé les autres marques suivantes : CERRINA , CERNARINI , SOLEIL , CERNARINI , LONGUE VUE


DANTA - Top Floor, Salduba Building, Urbanizacion, OBARRIO PANAMA - Panama


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 14 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°159605 - Publication au BOPI 1993-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Porte-clés.Malles, sacs de voyage, valises, sacs pour produits cosmétiques, sacs à provisions, sacs de sport, sacs à main, porte-feuilles, porte-monnaie.Vêtements, chaussures

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.