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Marques déposées par la société DANSTAR FERMENT AG
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YSEO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

YSEO
DANSTAR FERMENT AG, Société constituées selon les lois suisses

Numéro de dépôt :
3349973
Date de dépôt :
31/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/03/2025
YSEO de DANSTAR FERMENT AG

Présentation de la marque YSEO

Déposée le 31 mars 2005 par la société DANSTAR FERMENT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « YSEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la société DANSTAR FERMENT AG domicilié(e) Poststrasse 30 - 6300 - ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9, Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque YSEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YSEO arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

DANSTAR FERMENT AG a également déposé les autres marques suivantes : LEVOROL , TT03 , LALVIN W27 , LEVUPRO , RB2 SOUCHE 1515 , FERMAID , OPTILEES , UVAFERM ALPHA , DV10 , CROSS EVOLUTION


DANSTAR FERMENT AG, Société constituées selon les lois suisses - Poststrasse 30 - 6300 - ZUG - Suisse


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9, Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°650046 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2015 n°2583231 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30

Préparations bactériennes pour l'oenologie. Substances nutritives pour micro-organismes, nutriments pour bactéries oenologiques. Levures, à l'exception des levures à usage pharmaceutiques et des levures pour bestiaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.