VITILEVURE CSM L6885
Présentation de la marque VITILEVURE CSM L6885
Déposée le 14 septembre 1995 par la société DANSTAR FERMENT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITILEVURE CSM L6885 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VITILEVURE CSM L6885 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITILEVURE CSM L6885 arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.
DANSTAR FERMENT AG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296095 - Publication au BOPI 2005-08-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Inscription le 12 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652689 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-12
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2015 n°2596717 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-09