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Marques déposées par la société étrangère DANSTAR FERMENT AG
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SANTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTEL
DANSTAR FERMENT AG, société de droit suisse ayant son siège social

Numéro de dépôt :
3173546
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
10/07/2012
SANTEL de DANSTAR FERMENT AG

Présentation de la marque SANTEL

Déposée le 10 juillet 2002 par la société étrangère DANSTAR FERMENT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « SANTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la société étrangère DANSTAR FERMENT AG domicilié(e) 12 Alpenstrasse, 6301 Zug,Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) BP 4127,31030 Toulouse Cedex 4 - 31030 - France.

La marque SANTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTEL est expirée depuis le 10 juillet 2012.

DANSTAR FERMENT AG a également déposé les autres marques suivantes : LEVOROL , TT03 , LALVIN W27 , LEVUPRO , RB2 SOUCHE 1515 , FERMAID , OPTILEES , UVAFERM ALPHA , DV10 , CROSS EVOLUTION


DANSTAR FERMENT AG, société de droit suisse ayant son siège social - 12 Alpenstrasse, 6301 Zug,Suisse - Suisse


Cabinet Morelle & Bardou - BP 4127,31030 Toulouse Cedex 4 - 31030 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Aliments pour animaux, levures pour bestiaux, additifs et compléments alimentaires à but non médicaux pour l'alimentation animale, ensilages (fourrages)