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Marques déposées par la société DANSTAR FERMENT AG
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RB2 SOUCHE 1515
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RB2 SOUCHE 1515
DANSTAR FERMENT AG, Société constituée selon les lois suisses
Produits Oenologiques J. Laffort et Cie, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3042221
Date de dépôt :
21/07/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2020
RB2 SOUCHE 1515 de DANSTAR FERMENT AG

Présentation de la marque RB2 SOUCHE 1515

Déposée le 21 juillet 2000 par la société DANSTAR FERMENT AG et la Société Anonyme (SA) Produits Oenologiques J. Laffort et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RB2 SOUCHE 1515 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Les déposants sont la société DANSTAR FERMENT AG domicilié(e) Bahnhofstrasse 7 - 6301 ZUG - Suisse et la Société Anonyme (SA) Produits Oenologiques J. Laffort et Cie domicilié(e) 126, Quai de la Souys - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque RB2 SOUCHE 1515 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RB2 SOUCHE 1515 est expirée depuis le 21 juillet 2020.

DANSTAR FERMENT AG a également déposé les autres marques suivantes : LEVOROL , TT03 , LALVIN W27 , LEVUPRO , FERMAID , OPTILEES , UVAFERM ALPHA , DV10 , CROSS EVOLUTION , ProbioKid


DANSTAR FERMENT AG, Société constituée selon les lois suisses - Bahnhofstrasse 7 - 6301 ZUG - Suisse

Produits Oenologiques J. Laffort et Cie, Société Anonyme - 126, Quai de la Souys - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 4


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Inscription le 26 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°510710 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-26

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2010 n°2447198 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-22

Inscription le 10 juin 2015 - Changement d'adresse n°649944 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-10

Levures, à l'exception des levures à usage pharmaceutique et des levures pour bestiaux.