DANSTAR FERMENT AG, Société de droit suisse O.H.F. AMERICA INC., Société de droit américain
Numéro de dépôt :
1678336
Date de dépôt :
11/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
Présentation de la marque PROFICELL
Déposée le 11 juillet 1991 par la société étrangère DANSTAR FERMENT AG et la société étrangère O.H.F. AMERICA INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROFICELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la société étrangère DANSTAR FERMENT AG domicilié(e) Bahnhofstrasse 7 - 6301 ZUG - Suisse et la société étrangère O.H.F. AMERICA INC domicilié(e) 45 H Stanton Lebanon Road - LEBANON N.J. 08833 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.
La marque PROFICELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANSTAR FERMENT AG, Société de droit suisse - Bahnhofstrasse 7 - 6301 ZUG - Suisse
O.H.F. AMERICA INC., Société de droit américain - 45 H Stanton Lebanon Road - LEBANON N.J. 08833 - États-Unis
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2001 n°2201574 - Publication au BOPI 2001-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 27 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163550 - Publication au BOPI 1993-09-27
Inscription le 16 mai 2011 - Changement d'adresse n°549132 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2011 n°2474962 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-05
Inscription le 10 juin 2015 - Changement d'adresse n°649944 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-10
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides;additifs à buts médicaux pour l'alimentation animale.Produits agricoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt; additifs et compléments à buts non médicaux pour l'alimentation animale
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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