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Marques déposées par la société DANSTAR FERMENT AG
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NATSTEP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATSTEP
DANSTAR FERMENT AG, Société constituée selon les lois suisses

Numéro de dépôt :
3361356
Date de dépôt :
26/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/05/2025
NATSTEP de DANSTAR FERMENT AG

Présentation de la marque NATSTEP

Déposée le 26 mai 2005 par la société DANSTAR FERMENT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NATSTEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la société DANSTAR FERMENT AG domicilié(e) Poststrasse 30 - 6300 - ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque NATSTEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATSTEP arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.

DANSTAR FERMENT AG a également déposé les autres marques suivantes : LEVOROL , TT03 , LALVIN W27 , LEVUPRO , RB2 SOUCHE 1515 , FERMAID , OPTILEES , UVAFERM ALPHA , DV10 , CROSS EVOLUTION


DANSTAR FERMENT AG, Société constituée selon les lois suisses - Poststrasse 30 - 6300 - ZUG - Suisse


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°650046 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2015 n°2587794 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-26

Produits oenologiques utilisés au cours de l'élaboration du vin. Levures inactives pour l'oenologie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.