DANSTAR FERMENT AG, société de droit suisse ayant son siège social
Numéro de dépôt :
1711462
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2011
Présentation de la marque LEVOROL
Déposée le 28 février 1991 par la société étrangère DANSTAR FERMENT AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LEVOROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère DANSTAR FERMENT AG domicilié(e) 12 Alpenstrasse, 6301 Zug Suisse (dossier no 2193803) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2193803) - France.
La marque LEVOROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANSTAR FERMENT AG, société de droit suisse ayant son siège social - 12 Alpenstrasse, 6301 Zug Suisse (dossier no 2193803) - France
CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2193803) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Renouvellement sans limitation le 27 février 2001 n°2193803 - Publication au BOPI 2001-02-27
Inscription le 15 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284544 - Publication au BOPI 1999-09-15
Inscription le 24 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188734 - Publication au BOPI 1995-08-24
Inscription le 24 août 1995 - Transmission de propriété n°188733 - Publication au BOPI 1995-08-24
Inscription le 19 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150540 - Publication au BOPI 1992-10-19
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides;additifs à buts médicaux pour l'alimentation animale.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt; additifs à buts non médicaux pour l'alimentation animale
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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