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Marques déposées par la société DANSTAR FERMENT AG
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INSTITUT LA CLAIRE FRANCOIS & Cie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSTITUT LA CLAIRE FRANCOIS & Cie
DANSTAR FERMENT AG, Société constituée selon les lois suisses

Numéro de dépôt :
1309437
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2025

Présentation de la marque INSTITUT LA CLAIRE FRANCOIS & Cie

Déposée le 15 mai 1985 par la société DANSTAR FERMENT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUT LA CLAIRE FRANCOIS & Cie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DANSTAR FERMENT AG domicilié(e) Poststrasse 30 - 6300 - ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque INSTITUT LA CLAIRE FRANCOIS & Cie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INSTITUT LA CLAIRE FRANCOIS & Cie arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.

DANSTAR FERMENT AG a également déposé les autres marques suivantes : LEVOROL , TT03 , LALVIN W27 , LEVUPRO , RB2 SOUCHE 1515 , FERMAID , OPTILEES , UVAFERM ALPHA , DV10 , CROSS EVOLUTION


DANSTAR FERMENT AG, Société constituée selon les lois suisses - Poststrasse 30 - 6300 - ZUG - Suisse


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Renouvellement sans limitation n°2048474 - Publication au BOPI 1995-25

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2005 n°2287934 - Publication au BOPI 2005-05-10

Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200894 - Publication au BOPI 1996-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Inscription le 12 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°420237 - Publication au BOPI 2005-10-12

Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°650046 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2015 n°2587798 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-26

Additifs chimiques et levures pour l'élaboration de boissons alcooliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.