DEPECTIL
Présentation de la marque DEPECTIL
Déposée le 14 avril 1989 par la société étrangère DANSTAR FERMENT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEPECTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DEPECTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DEPECTIL arrivera à expiration en date du 14 avril 2029.
DANSTAR FERMENT AG a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 avril 1999 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°275404 - Publication au BOPI 1999-04-12
Renouvellement sans limitation le 19 février 2009 n°2398900 - Publication au BOPI 2009-02-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39
Inscription le 3 août 2000 - Concession de licence n°304897 - Publication au BOPI 2000-08-03
Inscription le 3 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304896 - Publication au BOPI 2000-08-03
Inscription le 6 mai 1999 - Recours en restauration n°277024 - Publication au BOPI 1999-05-06
Inscription le 7 mai 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°277074 - Publication au BOPI 1999-05-07
Renouvellement sans limitation n°2142150 - Publication au BOPI 1999-25
Inscription le 22 juin 2009 - Changement d'adresse n°500344 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22
Inscription le 10 juin 2015 - Changement d'adresse n°649944 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-10
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2018 n°2694721 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-03