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Marques déposées par la société Danstar Ferment AG
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CROSS EVOLUTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROSS EVOLUTION
Danstar Ferment AG, Société constituée selon les lois suisses

Numéro de dépôt :
3420321
Date de dépôt :
31/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/03/2026
CROSS EVOLUTION de Danstar Ferment AG

Présentation de la marque CROSS EVOLUTION

Déposée le 31 mars 2006 par la société Danstar Ferment AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CROSS EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.

Le déposant est la société Danstar Ferment AG domicilié(e) Poststrasse 30 - 6300 - ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Cécile DAT-BABIN, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque CROSS EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3420321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROSS EVOLUTION arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

Danstar Ferment AG a également déposé les autres marques suivantes : LEVOROL , TT03 , LALVIN W27 , LEVUPRO , RB2 SOUCHE 1515 , FERMAID , OPTILEES , UVAFERM ALPHA , DV10 , ProbioKid


Danstar Ferment AG, Société constituée selon les lois suisses - Poststrasse 30 - 6300 - ZUG - Suisse


Mme Cécile DAT-BABIN, CABINET MORELLE & BARDOU - Parc technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Inscription le 26 février 2016 - Transmission totale de propriété n°669506 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-26

Renouvellement sans limitation le 26 février 2016 n°2611492 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-02-26

Levures oenologiques.