Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARME
DANSTAR FERMENT AG, Société constituée selon les lois suisses

Numéro de dépôt :
3418953
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/03/2026
CHARME de DANSTAR FERMENT AG

Présentation de la marque CHARME

Déposée le 27 mars 2006 par la société DANSTAR FERMENT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.

Le déposant est la société DANSTAR FERMENT AG domicilié(e) 30 Poststrasse - 6300 - ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3418953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARME arrivera à expiration en date du 27 mars 2026.

DANSTAR FERMENT AG a également déposé les autres marques suivantes : LEVOROL , TT03 , LALVIN W27 , LEVUPRO , RB2 SOUCHE 1515 , FERMAID , OPTILEES , UVAFERM ALPHA , DV10 , CROSS EVOLUTION


DANSTAR FERMENT AG, Société constituée selon les lois suisses - 30 Poststrasse - 6300 - ZUG - Suisse


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°650046 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2016 n°2613529 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-22

Levures oenologiques.