Marque renouvelée - Marque en vigueur

BM 4x4
DANSTAR FERMENT AG, Société constituée selon les lois suisses

Numéro de dépôt :
3455441
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/10/2026
BM 4x4 de DANSTAR FERMENT AG

Présentation de la marque BM 4x4

Déposée le 10 octobre 2006 par la société DANSTAR FERMENT AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BM 4x4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la société DANSTAR FERMENT AG domicilié(e) Poststrasse 30 - 6300 - ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque BM 4x4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BM 4x4 arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

DANSTAR FERMENT AG a également déposé les autres marques suivantes : LEVOROL , TT03 , LALVIN W27 , LEVUPRO , RB2 SOUCHE 1515 , FERMAID , OPTILEES , UVAFERM ALPHA , DV10 , CROSS EVOLUTION


DANSTAR FERMENT AG, Société constituée selon les lois suisses - Poststrasse 30 - 6300 - ZUG - Suisse


CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°650046 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2016 n°2631098 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-27

Levures oenologiques.