Présentation de la marque ANIMAL SANUM IN NATURA SANA
Déposée le 24 septembre 2001 par la société étrangère DANSTAR FERMENT AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ANIMAL SANUM IN NATURA SANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la société étrangère DANSTAR FERMENT AG domicilié(e) Bahnhofstrasse 7 - 6301 ZUG - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.
La marque ANIMAL SANUM IN NATURA SANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANSTAR FERMENT AG, Société de droit suisse - Bahnhofstrasse 7 - 6301 ZUG - Suisse
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519045 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Inscription le 17 mars 2010 - Changement de nature juridique n°519046 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549131 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2011 n°2476106 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-19
Inscription le 10 juin 2015 - Changement d'adresse n°649944 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-10
Produits de l'imprimerie, livres, revues, impri més, fiches techniques, manuels professionnels. Aliments pour animaux, levures pour bestiaux, additifs et compléments alimentaires à but non médicaux pour l'alimentation animale. Services d'enseignement, de formation profes sionnelle ; organisation et conduite de conférences, de séminaires, de colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de revues, livres, manuels professionnels et fiches techniques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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