Marque expirée - Marque en non vigueur

KIT STARTER MALOLACTIQUE BL 01 - MT 01
Danstar Ferment AG Société constituée selon les lois suisses

Numéro de dépôt :
95588738
Date de dépôt :
14/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2015

Présentation de la marque KIT STARTER MALOLACTIQUE BL 01 - MT 01

Déposée le 14 septembre 1995 par la société Danstar Ferment AG Société constituée selon les lois suisses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT STARTER MALOLACTIQUE BL 01 - MT 01 »

Le déposant est la société Danstar Ferment AG Société constituée selon les lois suisses domicilié(e) Alpenstrasse 12 Zug,Suisse (dossier no 2296092) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX (dossier no 2296092) - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KIT STARTER MALOLACTIQUE BL 01 - MT 01 est expirée depuis le 14 septembre 2015.

Danstar Ferment AG Société constituée selon les lois suisses a également déposé les autres marques suivantes : UVAFERM , PALMEXEL


Danstar Ferment AG Société constituée selon les lois suisses - Alpenstrasse 12 Zug,Suisse (dossier no 2296092) - Suisse


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX (dossier no 2296092) - 31522 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Inscription le 3 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304896 - Publication au BOPI 2000-08-03

Inscription le 3 août 2000 - Concession de licence n°304897 - Publication au BOPI 2000-08-03

Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296092 - Publication au BOPI 2005-08-31

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Bactéries lyophylisées pour le déclenchement de la rétrogradation malolactique