Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DANSET Arlette
/
NOR NUIT L'UNIVERS DE LA LITERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOR NUIT L'UNIVERS DE LA LITERIE
DANSET Arlette

Numéro de dépôt :
93486314
Date de dépôt :
29/09/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2013

Présentation de la marque NOR NUIT L'UNIVERS DE LA LITERIE

Déposée le 29 septembre 1993 par DANSET Arlette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOR NUIT L'UNIVERS DE LA LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est DANSET Arlette domicilié(e) 1, ALLEE DU RENARD,59250 HALLUIN (dossier no 2248562) - 59250 - France.

La marque NOR NUIT L'UNIVERS DE LA LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOR NUIT L'UNIVERS DE LA LITERIE est expirée depuis le 3 septembre 2013.


DANSET Arlette - 1, ALLEE DU RENARD,59250 HALLUIN (dossier no 2248562) - 59250 - France



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Inscription le 22 janvier 2004 - Changement d'adresse n°385360 - Publication au BOPI 2004-01-22

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2003 n°2248562 - Publication au BOPI 2003-09-03

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.