Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS XIV
DANSEL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97672037
Date de dépôt :
01/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2007

Présentation de la marque LOUIS XIV

Déposée le 1 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOUIS XIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANSEL domicilié(e) 146 route de Grenoble, 69800 SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 971 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LOUIS XIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS XIV est expirée depuis le 1 avril 2007.


DANSEL Société à Responsabilité Limitée - 146 route de Grenoble, 69800 SAINT PRIEST - France - SIREN 316971118


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Films pré-enregistrés sur bandes vidéo ; bombes et casques pour l'équitation ; lunettes et gilets de protection ; bandages de protection pour chevaux ; protège-jarrets ; protège-queue ; protège-nuque pour chevaux ; appareils électriques pour installations de clôturage, à savoir câbles et fils électriques, accumulateurs et transformateurs électriques. Sellerie, harnachement, à savoir selles ; porte-selles ; étriers ; éperons ; mors ; étrivières ; sangles ; longes ; licols ; bridons en cuir ; muserolles ; brides ; martingales ; bricoles ; colliers de chasse ; rênes ; muselières ; chambrières et fouets ; cravaches ; sacs à selles ; sacs à bottes ; sacs ; portefeuilles ; porte-monnaie ; pochettes en cuir, à savoir pochettes pour porte-clés ; porte-briquets en cuir ; cannes ; parapluies. Brosses ; peignes ; étrilles ; éponges ; mangeoires, seaux ; cure-pieds et cure-sabots pour chevaux. Vêtements ; chaussures ; chapellerie pour la pratique de l'équitation ; gants ; culottes de cheval ; bottes ; cuissardes ; vestes ; chandails ; chemises et pantalons

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.